Missions
La Communauté de Communes de la Haute-Saintonge a choisi de mettre un point d’honneur sur le développement économique de son territoire en soutenant et en accompagnant les créateurs ou les entreprises en développement.
Cela implique plusieurs axes forts :
-
Conseil
pour la création d’entreprises artisanales, commerciales ou industrielles, accueil et suivi du dossier pour l’installation du porteur de projet.
- Aide et conseil aux PME/PMI installées sur le secteur pour les investissements ou le recrutement.
-
Montage des dossiers
d’aides à l’investissement pour tout projet à vocation économique éligible aux aides publiques.
-
Recherche d’investisseurs
- Réalisation de 4 pépinières d’entreprises (une généraliste, une spécialisée dans les nouvelles motorisations, une spécialisée dans le bois/énergie/nouvelles technologies et une spécialisée dans l’aéronautique) et de trois hôtels d’entreprises
- Réalisation, gestion et commercialisation des zones d’activités
- Interface avec les différents interlocuteurs départementaux, régionaux, nationaux et européens pour l’accompagnement des projets.
Aides et financements
L'incubateur
L'incubateur est un dispositif départemental qui vise à permettre à de jeunes diplômés de mûrir leur projet, de s'assurer de sa viabilité avant d'entreprendre la démarche de création. Il offre un support technique et financier à chaque porteur de projets jusqu'à ce que l'entreprise soit prête à être créée en Charente-Maritime.
Contact
Téléphone : 05 46 31 71 00
email : incubateur@charente-maritime.fr
La Couveuse d'entreprises de Charente-Maritime
"Une couveuse est un dispositif spécifique d’accompagnement à la création d’entreprise qui permet à un « entrepreneur à l’essai » de valider son projet, d’apprendre à entreprendre et de sécuriser le développement de son activité dans un cadre légal."
Contact
Téléphone : 05 46 31 09 15
email : contact@couveuse-entreprises17.fr
en savoir plus sur : http://www.couveuse-entreprises17.fr
Initiative Charente Maritime
Accueille, finance et accompagne les créateurs et repreneurs d'entreprises ICM vient abonder par prêts à taux zéro, sans garantie demandée, les fonds propres des créateurs et repreneurs d'entreprises.
Contact
Téléphone : 05 46 31 71 10
email : Celine.mitard@initiativecharente-maritime.fr
en savoir plus sur : http://www.initiativecharente-maritime.fr/
Aides Européennes
LEADER qu'est ce que c'est ?
LEADER (acronyme de Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen dédié aux territoires ruraux, porteurs d’une stratégie locale de développement.
La candidature de la Haute Saintonge à l’appel à projets LEADER (émis par la Région Poitou-Charentes en 2015) lui permet de bénéficier d'un programme LEADER 2014-2020, conventionné avec la Région Nouvelle Aquitaine en janvier 2017 et amendé en 2022 (crédits transition 2021-2022 en attendant LEADER 2023-2027).
LEADER est intégré à la Politique de Développement Rural de l’Union européenne, déclinée en région à travers les Programmes de Développement Rural. Il est financé par le Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER Poitou Charentes).
Quelle stratégie LEADER en Haute Saintonge ?
LEADER sur le territoire de Haute Saintonge (129 communes) comprend cinq orientations stratégiques :
- Soutenir la transition énergétique, offrir des services économes en ressources fossiles aux populations, accompagner et accueillir des activités, des entreprises nouvelles et/ou innovantes en animant et équipant le territoire (évènements, aménagement d’espaces …) et en utilisant des outils d’aide à la décision (études, schéma de développement …).
- Accroître l’attractivité touristique de l’ensemble du territoire en animant le territoire et en modernisant l’offre (tourisme d’affaires, seniors, développements respectueux de l’environnement …).
- Faciliter l’accès de tous à la culture et offrir de nouvelles prestations en élargissant et modernisant un ensemble de services et d’équipements culturels, sportifs, de loisirs.
- Entretenir, protéger et valoriser le patrimoine naturel et historique par des actions d’éducation à l’environnement et de modernisation d’équipements.
- Coopérer avec d'autres territoires sur des thèmes communs de leurs stratégies de développement local.
Télécharger les fiches actions "LEADER Haute Saintonge 2017 -2022"
LEADER pour quels projets ?
Conditions d'éligibilité communes à tous les projets :
- Conformité avec les objectifs et les critères du programme LEADER Haute-Saintonge (fiches actions).
- Localisation en Haute Saintonge.
- Un financement public national est indispensable pour bénéficier des fonds FEADER/LEADER : Etat, Région, Département, Commune, établissement public, Organisme Reconnu De Droit Public.
- Aucune dépense ne doit être engagée (devis signé et notifié au prestataire, ordre de service, etc.) avant l’accusé réception de la demande de subvention, même incomplète. L’accusé réception démarre la période d’éligibilité des dépenses, il ne vaut pas promesse de subvention mais permet de débuter si nécessaire le projet.
LEADER comment solliciter une aide ?
Contacter l’équipe technique LEADER Haute Saintonge :
Catherine GIRARDAT : 05 46 48 12 11, catherine.girardat@haute-saintonge.org
Animatrice et gestionnaire LEADER - Communauté des Communes de la Haute Saintonge - 7 rue Taillefer CS 80 000 - 17 501 Jonzac Cedex.
Des chargés de missions thématiques assurent, en outre, un accompagnement spécifique des porteurs de projet dans leurs champs de compétences respectifs : patrimoine, culture, animation locale, économie, tourisme, mobilité douce, etc.
Télécharger les formulaires :
- Formulaire de demande d'aide LEADER
- Demande d'aide LEADER - annexe financière
- Demande d'aide LEADER - annexe commande publique
- Notice du formulaire de demande d’aide LEADER
- Formulaire évaluation projet LEADER
Puis envoyer la (pré)demande d'aide au Président du Groupe d’Action Locale LEADER de la Haute-Saintonge, également Président de la Communauté des Communes.
La (pré)demande d’aide (même formulaire que la demande ou alors un courrier de saisine) datée et signée du responsable de la structure demandeuse ou d’une personne ayant délégation de signature doit contenir a minima :
- La dénomination du maître d’ouvrage et le statut et la taille de l’entreprise (holding, SARL, EPCI, etc.)
- Une présentation de l’opération, les dates prévisionnelles de réalisation, la localisation du projet (commune ou plus).
- Une présentation des dépenses prévisionnelles à réaliser, le coût global prévisionnel de l’opération, éventuellement l’assiette des dépenses prises en charge par des fonds publics (si différente du coût global).
- Le plan de financement estimatif avec a minima le LEADER sollicité et les autres fonds publics obtenus ou sollicités.
Réceptionner l’accusé réception de votre (pré)demande. Cet accusé réception émis par l’équipe technique LEADER Haute Saintonge démarre la période d’éligibilité des dépenses.
LEADER quelles étapes de sélection et de financement ?
- Présentation du projet en Comité de programmation LEADER Haute Saintonge qui émettra un avis d'opportunité
- Dépôt du dossier complet comportant toutes les pièces justificatives exigées dans le formulaire (devis comparatifs, pièces de marchés publics …)
- Instruction réglementaire du dossier complet par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) ou la Région Nouvelle Aquitaine
- Décision du Comité de programmation et montant maximum de subvention allouée
- Accusé réception du dossier complet et lettre de réponse du Comité de programmation
- Convention d’attribution mentionnant le calendrier de l’opération, les dépenses éligibles et subventions accordées, les modalités de versement, les obligations du bénéficiaire, etc.
- Réalisation du projet, paiement des factures
- Dépôt du formulaire de demande de paiement de la subvention auprès de l’équipe LEADER Haute Saintonge, avec les factures acquittées, relevés de compte, les preuves de réalisation et de publicité européenne, les attestations de versement des co-financeurs publics, etc.
- Instruction réglementaire de la demande de paiement, par la DDTM ou la Région, au vu notamment des factures acquittées et du paiement des cofinanceurs nationaux.
- Paiement par l’Agence des Services et de Paiement (ASP) au bénéficiaire LEADER.
LEADER quelles obligations pour le bénéficiaire ?
- Communiquer sur le financement européen
Le bénéficiaire LEADER doit informer le public du soutien de l’Union Européenne et des autres financeurs, en amont, pendant et après la réalisation du projet. Attention le non-respect des obligations de publicité européenne peut conduire à l’annulation ou au reversement de la subvention.
Toutes les actions menées (et quel que soit le support site internet, lettre, brochure, panneau de chantier, article de presse, affiches, plaques, rapport d’études, pièces des marchés publics en amont, etc.) doivent témoigner du soutien FEADER/LEADER (qu’il soit demandé ou obtenu) par l’apposition des logos de l’Union Européenne, de la Région Nouvelle‑Aquitaine et de LEADER, assortis de la mention suivante : "Fonds européen agricole pour le développement rural : l’Europe investit dans les zones rurales".
Téléchargez les éléments pour la communication européenne, à prévoir sur les différents support de votre projet :
- Se soumettre aux contrôles
Le bénéficiaire s’engage à se soumettre à l’ensemble des contrôles administratifs et sur place prévus par la réglementation.
Cas des établissements publics et des organismes reconnus de droit public : des articles spécifiques sur les obligations de publicité et de contrôle FEADER/LEADER sont à insérer dans les pièces du marché public.
Télécharger :
- Assurer le maintien des investissements
Le bénéficiaire d’une aide européenne s’engage à maintenir en bon état fonctionnel et pour un usage identique les investissements ayant bénéficié de l’aide pendant une durée de cinq ans à compter du paiement final de l’aide.
GLOSSAIRE
- Le Groupe d’Action Locale est le nom donné dans toute l’Union européenne aux entités chargées de la mise en œuvre de LEADER. Il est constitué de personnes issues de la sphère publique et de la sphère privée. Il n’a pas d’existence juridique propre, il est donc rattaché à une structure porteuse : la Communauté des communes de la Haute Saintonge. Une équipe d'animation LEADER assure la gestion du programme LEADER et accompagne les porteurs de projets.
- Le Comité de Programmation, organe décisionnel du GAL, est responsable de la conduite du programme et de la sélection des projets soutenus par LEADER.
- Organisme reconnu de droit public (ORDP) : tout organisme quel que soit son statut (association loi 1901, etc.) dès lors qu’il répond aux trois conditions suivantes (directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil sur la passation des marchés publics) :
- Satisfaire spécifiquement des besoins d’intérêt général ayant un caractère autre qu’industriel ou commercial
- ET doté de la personnalité juridique
- ET dont :
- Soit l’activité est financée majoritairement par l’Etat, les collectivités ou d‘autres organismes de droit public.
- Soit la gestion est soumise à un contrôle par ces derniers.
- Soit l’organe d’administration ou de direction est composé de membres dont plus de la moitié sont désignés par l’Etat, les collectivités ou d‘autres organismes de droit public.
Dès lors qu’une structure est reconnue de droit public, elle est soumise aux règles des marchés publics. Son autofinancement permet de lever des fonds européens FEADER / LEADER.
FEDER
Le Fonds Européen de Développement Régional vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l'Union Européenne en corrigeant les déséquilibres régionaux.
FEADER
Le Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural soutient le développement rural dans le cadre du deuxième pilier de la Politique Agricole Communes (PAC). Il s'inscrit dans une dynamique économique et sociale en phase avec le respect de l'environnement.
Pour plus d'informations sur les aides européennes :
VOLET TERRITORIAL DES FONDS EUROPÉENS 2021 - 2027
VOLET TERRITORIAL DES FONDS EUROPEENS 2021-2027
Les fonds structurels européens alloués par la Commission Européenne : tous les sept ans, l’Union européenne révise la stratégie d’attribution des fonds européens pour répondre aux enjeux des territoires et des populations et aux nouveaux défis de l’Union européenne :
- Le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) : finance les investissements productifs (infrastructures, travaux, études…) concourant au développement régional durable.
- Le Fonds Social Européen (FSE) : finance les actions de valorisation des ressources humaines, de soutien à l’emploi et de lutte contre l’exclusion (aide à l’emploi, insertion, formation, orientation…)
- Le Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) : finance le développement rural et l’adaptation des structures, filières et infrastructures agricoles.
- Le Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP) : finance le soutien du secteur économique de la pêche et de ses zones dépendantes.
Les fonds européens sont en gestion partagée par l’Etat et les Régions. En Nouvelle-Aquitaine, les programmes européens 2021-2027 sont en préparation :
Lien vers les programmes européens de la Région : https://www.europe-en-nouvelle-aquitaine.eu/fr/actualit%C3%A9s/programmes-europeens-2021-2027.html
Volet territorial des fonds structurels :
La région Nouvelle-Aquitaine a décidé d’ouvrir un volet territorial pour cette génération de programmes, en finançant des stratégies locales de développement mené par des acteurs locaux (groupe d’action locale composé de membres publics et privés). Le GAL reçoit un financement à long terme et décide de la façon dont les crédits seront attribués sur son territoire, selon le cadre posé dans les programmes européens concernés et sa stratégie locale de développement.
La Région a publié un appel à candidatures auprès des territoires, auquel la Haute Saintonge a répondu pour gérer le volet territorial du :
- FEDER 2021-2027 (objectif Stratégique 5)
- et de LEADER 2023-2027 alimenté par le FEADER (Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale).
Quelle stratégie en Haute Saintonge ?
Notre stratégie comprend trois objectifs, mis en œuvre à travers plusieurs réunions et actions (réunions de mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale, revitalisation/Petites villes de demain, études, ateliers du conseil de développement de la Haute-Saintonge, etc.) :
- Objectif 1 : valoriser le cadre de vie par une gestion équilibrée des ressources et de l’environnement
- Objectif 2 : renforcer l’attractivité économique et touristique pour un territoire dynamique et innovant
- Objectif 3 : renforcer la cohésion des territoires, l’attractivité résidentielle, aménager les espaces de vie.
Ces objectifs se déclinent en sept fiches actions prévisionnelles (un fonds européen par fiche) :
- favoriser la sobriété, la transition énergétiques et l’adaptation au changement climatique (LEADER)
- développer la mobilité et une forêt publique durables (FEDER)
- conforter et diversifier une offre économique touristique durable (FEDER
- mettre en valeur le patrimoine naturel, bâti et historique, les savoir-faire locaux (LEADER)
- revitaliser les territoires, structurer les services, consolider les centralités (FEDER)
- animer le territoire par une offre artistique, culturelle, de loisirs, etc. (LEADER)
- coopérer avec d’autres territoires (LEADER)
Les fiches actions seront précisées (dépenses éligibles, critères de sélection) lors du conventionnement de la Communauté des Communes avec la Région. L’évaluation et la sélection des projets pourront se faire après le conventionnement.
Comment solliciter une aide ?
Contacter l’équipe technique Fonds européens en Haute Saintonge :
Catherine GIRARDAT : 05 46 48 12 11, catherine.girardat@haute-saintonge.org
Communauté des Communes de la Haute Saintonge - 7 rue Taillefer CS 80 000 - 17 501 Jonzac Cedex.
Des chargés de missions thématiques assurent un accompagnement spécifique des porteurs de projet dans leurs champs de compétences respectifs : patrimoine, culture, économie, tourisme, mobilité, santé, revitalisation, circuits courts alimentaires, etc.
Télécharger le formulaire FEDER : pré-demande
Les programmes ayant des dates différentes (LEADER 2023-2027, FEDER 2021-2027), une pré-demande FEDER est possible pour les projets les plus urgents, afin de démarrer la période d’éligibilité des dépenses. A retourner à : catherine.girardat@haute-saintonge.org
Autres
ACCRE
L'ACCRE vous permet de bénéficier, sous certaines conditions, d'exonérations des cotisations sociales déstinées au financement de votre protection sociale.
Voir : www.urssaf.fr/les_aides_et_exonerations
BPI france
Banque Publique d'Investissement qui accompagne les entreprises en offrant des solutions de financement pour soutenir leurs projets (créations, développement par l'innovation, conquête de nouveau marchés en France ou à l'international).
Voir : www.bpifrance.fr
FGIF
Le Fonds de Garantie à l'Initiative des Femmes est destiné à toutes les femmes qui souhaitent créer, reprendre ou développer une entreprise de moins de 5 ans, quel que soit le secteur d'activité ou le statut de l'entreprise envisagée.
Voir : femmes.gouv.fr/dossiers/egalite-professionnelle/entrepreneuriat-des-femmes/le-fgif-un-dispositif-pour-favoriser-lacces-au-credit-bancaire/
NACRE
Le Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d'Entreprise permet à des personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion durable dans l'emploi de créer ou reprendre une entreprise en bénéficiant d'un accompagnement dans la durée : avant la création pour concrétiser le montage et le financement de leur projet et après, pour être guidé dans le démarrage et le développement de leur entreprise pendant 3 ans.
Voir : vosdroits.service-public.fr
ARCE
L'Aide à la Reprise ou à la Création d'Entreprise constitue une aide financière concrète : 45% du montant du reliquat de vos allocations à la date de début de l'activité.
Voir : pole-emploi.fr/candidat/les-aides-financieres-a-la-creation-d-entreprise
Exonération ZRR
Les entreprises crées ou reprises en ZRR (Zone de Revitalisation Rurale) peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une éxonération d'impôt sur les bénéfices.
Sont concernées les entreprises :
- exerçant une activité industrielle, commerciale, artisanale ou libérale
- qui sont crées ou reprises en ZRR avant le 31/12/2020
Voir : www.urssaf.fr/profil/employeurs/activite_generale/vos_salaries_-_les_mesures_daide_a_lemploi/exoneration_zrr_zru_01.html
Partenaires
Issue du réseau d'entreprises initié par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Rochefort et de Saintonge et le service économique de la Communauté des Communes de Haute-Saintonge, l'association loi 1901, le «Club d’entreprises DEFI HAUTE SAINTONGE» est née en novembre 2009.
L’objectif premier de cette association, regroupant des chefs d’entreprises et des structures économiques et sociales, consistait à développer une dynamique locale, par le partage d’expériences et la connaissance de l’autre. Ceci a été possible grâce à la diversité des savoir-faire et aux qualités personnelles de chacun qui s'est fédéré au sein du club.
Cette association est un espace de rencontres, d’échanges et d’information pour les entreprises ayant un établissement sur la Haute-Saintonge.
L’ensemble des membres du Club se retrouve une fois par mois (3e jeudi) autour de thématiques diverses.
Les missions du Club :
- Visites d’entreprises afin de découvrir les méthodes de travail, l’environnement et la culture d’entreprise de celles-ci
- Réunions d’information thématiques, animées par des experts, des professionnels et des membres du Club
Contact :
- Nathalia BARBIER - Chargée de mission Emplois/Entreprises
Maison de l’Emploi, Résidence Philippe, 17500 JONZAC
Tél.: 05 46 48 57 54 / 06 37 41 61 83
Courriel : nbarbier@emploishautesaintonge.com
Susciter et promouvoir l’esprit d’entreprise en aidant et en faisant connaître les entreprises du pays Pontois; favoriser le développement des P.M.E. sur le plan local et régional ; favoriser les échanges d’expériences inter-entreprises ; mettre en commun des expériences et des connaissances ; établir des relations avec les pouvoirs publics ; organiser toutes réunions, conférences, manifestations contribuant au développement et à une meilleure crédibilité des entreprises du club.
L’ensemble des membres du Club se retrouve tous les deux mois (le 3ème jeudi) autour de thématiques diverses.
Les missions du Club :
- Visites d’entreprises
- Organisation de réunions d’information thématiques
Français
English
Italiano
Español
